Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les prestations fournies par [À COMPLÉTER : raison sociale] (« Orkestr ») à ses clients professionnels. Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV. [À COMPLÉTER : Faire valider ces CGV par un conseil juridique avant publication.]

Prestations

Orkestr propose l'intégration de la suite Odoo (formules PRÉLUDE, TEMPO, OPUS), l'accompagnement mensuel (ORBIT), la maintenance et des prestations complémentaires. Le périmètre exact est défini dans le devis ou la proposition commerciale acceptée par le client.

Prix et paiement

• Les prestations d'intégration sont facturées au forfait selon le devis accepté.
• L'accompagnement et la maintenance sont facturés mensuellement.
• Conditions et délais de paiement : [À COMPLÉTER : préciser (ex. 30 jours, acompte à la commande)].
• Pénalités de retard et indemnité forfaitaire de recouvrement : [À COMPLÉTER : préciser le taux applicable].

Durée et engagement

Les prestations d'intégration sont ponctuelles. L'accompagnement ORBIT est souscrit pour une durée minimale de douze (12) mois, renouvelable. [À COMPLÉTER : Préciser les conditions de résiliation et de préavis.]

Licences Odoo

Les licences de la suite Odoo sont facturées directement par l'éditeur Odoo S.A. et ne sont pas comprises dans les prestations d'intégration et d'accompagnement Orkestr.

Responsabilité et confidentialité

Orkestr est tenue à une obligation de moyens. Chaque partie s'engage à la confidentialité des informations échangées. Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.

Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux de [À COMPLÉTER : ville du ressort], à défaut de résolution amiable.